J.O. Numéro 202 du 30 Août 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14444

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Arrêté du 14 août 2002 portant affectation d'élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dans les organismes de mutualité sociale agricole


NOR : AGRS0201836A



Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 14 août 2002, les anciens élèves de la 40e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale dont les noms suivent sont affectés à compter du 1er juillet 2002 dans les organismes de mutualité sociale agricole désignés ci-après :
Mlle Morgane Coinde, caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône ;
M. Gauthier de Gualy de Saint Rome, caisse de mutualité sociale agricole de Charente ;
Mlle Annabelle Francisci, Caisse centrale de la mutualité sociale agricole ;
Mlle Anne Gallegos, caisse de mutualité sociale agricole de la Marne ;
Mlle Anne-Sophie Hermouet, caisse de mutualité sociale agricole d'Ille-et-Vilaine ;
Mme Lysiane Lenice, caisse de mutualité sociale agricole de la Marne ;
M. Nicolas Morain, caisse de mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire ;
Mme Brigitte Riudavetz, caisse de mutualité sociale agricole des Landes ;
Mme Anne-Laure Torresin-Magnien, caisse de mutualité sociale agricole de la Loire.